EXPERT REMUNERATION

Optimisation de la rémunération du dirigeant et de ses salariés

Rémunération du dirigeant : Stock options

Les avantages des stocks options afin d'optimiser la rémunération des dirigeants 

Les stocks options revêtent un intérêt tout particulier dans le cadre d'une optimisation de rémunération pour le dirigeant (mandataires sociaux) et ses salariés. Ce dispositif de rémunération permet de fidéliser et d'associer les bénéficiaires aux projets de l'entreprise, ces derniers pouvant acquérir des actions de l'entreprise à un prix préférentiel. On les retrouve bien souvent dans des start up.

Les avantages fiscaux des stocks options pour le dirigeant et les salariés

Ce dispositif d'épargne salariale permet d'accroître la rémunération différée tout en bénéficiant d'avantages fiscaux non négligeables. 

Les 3 étapes du processus des stocks options (attribution des stocks, levée de l'option, cession de cession)

Le processus se décline en 3 étapes :

1) l'attribution des options (rabais éventuel si attribution de l'option à un prix inférieur au cours du jour) 

2) la levée d'option (plus value d'acquisition )

3) la cession des actions (plus value de cession)

Le traitement fiscal et social a régulièrement été remanié ces dernières années. En 2014, le gain d'acquisition est soumis au barème progressif de l'impôt sur les revenus (catégorie traitement et salaire), à la CSG/CRDS au taux de 8% ainsi qu'à la contribution salariale spécifique de 10%. Quant au gain de cession, il est assujetti au barème progressif de l'impôt sur le revenu (catégorie plus value mobilière) après abattement de 50 % entre 2 et 8 ans de détention et de 65 % après 8 ans de détention, les prélèvement sociaux s'élèvent à 15,5%.

L'éligibilité des stocks options avec un montage de type épargne salariale (PEE/PERCO)

Afin d'optimiser la fiscalité, il convient de vérifier si les stocks peuvent être éligibles à un plan épargne entreprise (PEE), en effet, les plus values ne sont plus imposées après un délai de 5 ans. Cette solution s'avère pertinente à un horizon moyen long terme. 

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