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Optimisation de la rémunération du dirigeant et de ses salariés

Rémunération du dirigeant : Stock options

Les avantages des stock-options afin d'optimiser la rémunération des dirigeants et de leurs salariés clés 

Les stock-options revêtent un intérêt tout particulier dans le cadre d'une optimisation de rémunération pour le dirigeant (mandataires sociaux) et ses salariés. Ce dispositif de rémunération permet de fidéliser et d'associer les bénéficiaires aux projets de l'entreprise, ces derniers pouvant acquérir des actions de l'entreprise à un prix préférentiel. On les retrouve bien souvent dans des start-up.

Les stock-options (options sur titres) sont des plans d’options sur actions qui ont pour objet de permettre, sous certaines conditions, à tout ou partie des salariés et mandataires sociaux d’une société anonyme ou en commandite par actions (cotés ou non) de souscrire ou d’acheter les actions de cette dernière dans des conditions financièrement favorables. 

Le fonctionnement des stock-options

Il s’agit du droit accordé à un salarié d’acquérir dans le futur : un nombre donné d’actions de son entreprise ou d’une entreprise de son groupe, à un prix fixé lors de l’attribution du droit (prix d’acquisition), pendant une certaine période (durée de l’option) et à partir d’une certaine date (date minimum), jusqu’à une autre date (date maximum). 

Un plan de stock-options permet à la société de définir pour une année donnée le montant des stock-options attribuées et les conditions dans lesquelles ces stock-options peuvent être transformées en actions (à quel prix, à quelles dates…).

Le risque lors de l'investissement dans des stock-options

Le titulaire prend le seul risque de ne pas lever son option si le cours de l’action baisse alors qu’un actionnaire classique prend le risque de perdre une partie de sa mise.         

Les trois étapes du processus des stock-options

Le processus se décline en trois étapes, premièrement, l’attribution des options (rabais éventuel si attribution de l’option à un prix inférieur au cours du jour), deuxièmement, la levée d’option (plus-value d’acquisition) et enfin, la cession des actions (plus-value de cession). 

Le traitement fiscal et social des stock-options  

Le traitement fiscal et social a régulièrement été remanié ces dernières années. Pour les options attribuées depuis le 27/09/2012, les gains d’acquisition sont imposés au barème progressif de l’impôt sur le revenu comme traitements et salaires, plus une contribution salariale spécifique de 10 % ainsi que des prélèvements sociaux de 9,7 % (dont 6,8 % de CSG déductible). Les gains de cession sont désormais soumis au prélèvement forfaitaire unique de 30 %. 

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